Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pro BT
PROBAYES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3372019
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/07/2015
Pro BT de PROBAYES

Présentation de la marque Pro BT

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROBAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Pro BT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROBAYES domicilié(e) 765 Chemin de Mont Bivet,38330 BIVIERS - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROBAYES Frédéric DUVIVIER domicilié(e) 345 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT - 38330 - France.

La marque Pro BT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro BT est expirée depuis le 25 juillet 2015.

PROBAYES a également déposé les autres marques suivantes : ProBT , FraudIA , AROLE , Probayes Mastering Uncertainty , ProbaYesTools


PROBAYES Société par actions simplifiée - 765 Chemin de Mont Bivet,38330 BIVIERS - 38330 - France - SIREN 450538830


PROBAYES Frédéric DUVIVIER - 345 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT - 38330 - France


Inscription le 3 janvier 2006 - retrait partiel n°425374 - Publication au BOPI 2006-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels de statistiques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Prospection commerciale, gestion administrative de lieux d'exposition. Télécommunications. Agences de presse de d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prets de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs. Expertises (travaux d'ingénieurs). Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection géologique, prospection de pétrole. Essai de matériaux. Recherches informatiques et mathématiques en laboratoires. Location d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.